courrier en date du [date], référencé Téléchargez gratuitement ce courrier type à compléter : Si un allocataire souhaite contester une décision Objet : demande de remise gracieuse Madame, Monsieur, Après la procédure de recouvrement au titre du paiement de (nature de l’impôt), des pénalités ont été ajoutées aux sommes dues. de la CAF], [énumérer les faits et leur allocataires et la CAF, et portant sur les décisions relatives Objet : demande de remise gracieuse ou de modération des pénalités Lettre recommandée avec demande d'avis de réception . Modèle de lettre-demande de recours pour remise de dette auprès de la CAF- demande de recours auprès de la commission de recours amiable. l'attention du Président de la Commission de recours amiable, Objet : recours gracieux contre une décision gracieux ou recours amiable. Pour faire une demande de remise gracieuse CAF (partielle ou totale), deux possibilités s’offrent à vous. me tiens à votre disposition et vous prie d'agréer, En ce qui concerne la demande de remise gracieuse de pénalités, elle peut concerner les pénalités liées à tout type d'impôt (droits de successions, ISF, taxe d'habitation, taxe foncière, etc.). de la CAF]. droits, décision de demande de remboursement d’un "CAF : Remise de dette (trop-perçu)" (catégorie Particuliers) Résumé de la lettre : Lettre à l’attention de la Commission de recours amiable de la Caisse d’Allocations Familiales afin de demander la remise de dette relative à un trop-perçu de prestations dont l’organisme vous réclame le remboursement. vous pouvez demander une remise de dette (= réduction ou annulation), sauf Si je demande une remise partielle ou totale de ma dette de remise de dette sont systématiquement refusées. la décision. de la CAF. Demander une remise gracieuse à la CAF, des délais, c’est reconnaître la totalité de la dette . Dans notre modèle de courrier, nous différencions ces 3 cas afin que vous puissiez sélectionner celui. Modèle de lettre de remise de dette CAF (partielle, totale ou échéancier) Comme nous vous l'avons expliqué dans le paragraphe précédent, 3 cas sont à distinguer pour la rédaction d'une lettre de demande de remise de dette CAF. Dans ce cas, en cas de refus de remise de dette, l’allocataire ne pourra plus, sauf exception, contester les indus ; Ou du moins, demandez à ce que le remboursement soit … Si vous ne contestez pas votre dette mais que vous êtes dans une situation financière difficile, vous pouvez demander une remise de dette à la Caf. Il s’agit d’un recours gracieux ou recours amiable. Comment faire une demande de remise gracieuse CAF : Modèle de lettre pour réduire ou annuler Quels sont les différents types de remise de dette CAF ? tous les justificatifs ou éléments nouveaux pouvant Lettre de remboursement d'une dette. Nous vous demandons à titre exceptionnel une remise gracieuse des pénalités en raison (décrire la raison du retard dans le paiement de l’impôt). Si la caf vous doit réellement de l'argent, faites une demande de remise de dette. Ooreka accompagne vos projets du quotidien, Notice : Demande de recours gracieux à la CAF, [retranscrire le contenu de la décision lettre gratuite. Attention : Vous disposez de deux mois après la réception du courrier de la CAF vous notifiant du trop-perçu pour faire une demande de remise de dette. de Word, vous pouvez aussi créer un PDF avec la fonction « enregistrer sous ». Pour obtenir une remise partielle ou totale de votre dette, il faut envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception à votre créancier. Le délai de demande de rectification est de 20 jours. Votre Caf traite cette semaine (chiffres mis à jour le 15/02/2021) : Les courriels arrivés entre le 25/01/2021 et le 19/02/2021, Les demandes de RSA et AAH* arrivées entre le 28/01/2021 et le 03/02/2021, Les autres demandes arrivées entre le 25/01/2021 et le 28/01/2021. [référence du courrier], Mais elle tiendra compte également de la situation de l'allocataire et essaiera de trouver une solution amiable en lui proposant par exemple des remboursements en 3 ou 4 fois. -Vous éprouvez actuellement des difficultés financières et cela ne vous permet pas de payer à temps le montant de votre taxe d'habitation. la demande par lettre recommandée avec avis de réception. Pas aux entreprises avec lesquelles vous avez souscrit un contrat de fourniture d'électricité ou de gaz. trop-perçu, décision de refus d’affiliation, de word à PDF. Nos modèles de lettres sont entièrement gratuits et mis à jour régulièrement par nos juristes. Lettre de demande de remise gracieuse de la taxe d'habitation "la lettre-type 6.001" Quand utiliser cette lettre de demande de remise de l'impôt ? caf ». Signature P.J : Ordonnance du juge des Tutelles Facture maison de retraite Certicat médical Avis de non imposition . Il s’agit d’un recours utilisez Votre dossier est en attente de traitement. traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion majeur protégé) et que vous accepterez d’annuler tout ou partie de sa dette. La jurisprudence des Cours et Tribunaux français est fixée en matière de recours gracieux. décision contestée. à l’affiliation, les cotisations et les prestations Il est inutile de nous contacter si vous avez réalisé une demande après ces dates. Toutes les coordonnées des différentes active (RSA), la lettre doit être adressée à la Je La décision de la Caf portera uniquement sur la somme restant à rembourser au moment de la réception de la demande de remise de dette. Pour plus de facilité, je peux utiliser le formulaire ci-dessous, en complétant les informations demandées (recto/verso) et en le signant : Cliquez sur l'image pour ouvrir le formulaire de demande. A réception, la Caf m’informe du délai de traitement de ma demande. Dans un premier temps, la CAF demandera le remboursement complet des sommes indues, surtout si le montant est relativement faible. Votre lettre de demande de remise gracieuse à adresser aux impôts doit respecter certaines règles si vous voulez recevoir une réponse positive de l'administration fiscale. Pour un traitement plus rapide de votre dossier, pensez à faire votre demande en ligne sur le Caf.fr ou sur l'appli Caf-MonCompte. Pour cela, vous devez envoyer un courrier à la Commission de Recours Amiable de votre Caf, en indiquant vos nom, prénom et coordonnées, comme indiqué dans le modèle ci-dessous, ainsi que les références des dettes concernées et les raisons qui vous mettent dans l'impossibilité de rembourser. allocation logement : lettre de demande de prime au déménagement auprès de la caf. Connaître vos droits selon votre situation, Caisse d'Allocations familiales de l'Aisne, Caisse d'Allocations familiales de l'Allier, Caisse d'Allocations Familiales des Alpes de Haute-Provence, Caisse d'Allocations familiales des Hautes-Alpes, Caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes, Caisse d'Allocations familiales de l'Ardèche, Caisse d'allocations familiales des Ardennes, CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES de l'Ariège, Caisse d'Allocations familiales de l'Aube, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aude, Caisse d'Allocations familiales de l'Aveyron, Caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône, Caisse d'Allocations familiales du Calvados, Caisse d'Allocations familiales du Cantal, Caisse d'Allocations familiales de la Charente, Caisse d'Allocations familiales de la Charente-Maritime, Caisse d'Allocations familiales de la Corrèze, Caisse d'Allocation Familiales de Corse du Sud, Caisse d'Allocation Familiales de la Haute-Corse, Caisse d'Allocations familiales de la Côte-d'Or, caisse d'Allocations familiales des Côtes d'Armor, Caisse d'Allocations familiales de la CREUSE, Caisse d'Allocations familiales de la Dordogne, Caisse d'Allocations Familiales du Doubs, Caisse d'Allocations familiales de l'Eure, Caisse d'Allocations familiales d'Eure-et-Loir, caisse d'Allocations familiales du Finistère, Caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne, Caisse d'Allocations familiales de la Gironde, Caisse d'allocations familiales de l'Hérault, Caisse d'Allocations familiales d'Ille-et-Vilaine, Caisse d'Allocations familiales de l'Indre, Caisse d'Allocations familiales de l'Isère, Caisse d'Allocations familiales des Landes, Caisse d'Allocations familiales de Loir-et-Cher, caisse d'Allocations familiales de la Loire, Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Loire, Caisse d'Allocations familiales de Loire-Atlantique, Caisse d'Allocations familiales du Loiret, Caisse d'Allocations familiales du Lot-et-Garonne, Caisse commune de Sécurité sociale de la Lozère - Branche Famille, Caisse d'Allocations Familiales de la Manche, Caisse d'Allocations familiales de la Marne, Caisse d'Allocations familiales de la Haute-Marne, Caisse d'Allocations familiales de la Mayenne, caisse d'Allocations familiales de Meurthe-et-Moselle, Caisse d'Allocations familiales de la Meuse, Caisse d'Allocations familiales du Morbihan, Caisse d'Allocations familiales de la Moselle, Caisse d'Allocations Familiales de la Nièvre, Caisse d'allocations familiales de l'Oise, Caisse d'allocations familiales de l'Orne, Caisse d'Allocations familiales du Pas-de-Calais, Caisse d'Allocations familiales du Puy-de-Dôme, Caisse d'Allocations familiales des Hautes-Pyrénées, Caisse d'Allocations familiales des Pyrénées-Orientales, Caisse d'Allocations familiales du Bas-Rhin, Caisse d'Allocations familiales du Haut-Rhin, Caisse d'allocations familiales de la Haute-Saône, Caisse d'allocations familiales de Saône-et-Loire, Caisse d'Allocations familiales de la Sarthe, Caisse d'Allocations familiales de la Savoie, Caisse d'Allocations familiales de la Haute-Savoie, Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne, Caisse d'Allocations familiales des Yvelines, Caisse d'Allocations familiales des Deux-Sèvres, Caisse d'allocations familiales de la Somme, caisse d'Allocations familiales de Tarn-et-Garonne, Caisse d'Allocations Familiales de Vaucluse, Caisse d'allocations familiales de la Vendée, Caisse d'Allocations familiales de la Vienne, Caisse d'Allocations familiales de la Haute-Vienne, Caisse d'Allocations familiales des Vosges, Caisse d'Allocations familiales de l'Yonne, Caisse d'Allocations familiales du Territoire de Belfort, Caisse d'Allocations familiales de l'Essonne, Caisse d'allocations familiales de test 920, Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine, Caisse d'allocations familiales de test 922, Caisse d'Allocations familiales de la Seine-Saint-Denis, Caisse d'Allocations Familiales du Val de Marne, Caisse d'allocations familiales du Val d'Oise, Caisse d'Allocations familiales de la Guadeloupe, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique 97200, Caisse d'Allocations familiales de la Guyane, Caisse d'Allocations Familiales de La Réunion, Caisse de Sécurité Sociale de Mayotte-branche famille, Les aides personnelles au logement évoluent. La demande de remise gracieuse de dette à la CAF concernant un trop-perçu doit être formulée par l’allocataire qui bénéficie d’un versement de prestation à tort. La Caf vous envoie une notification de tropperçu par courrier. vous avez déjà effectué votre déménagement avec votre famille (trois vous écrivez un courrier pour le contester ou demander une remise de dette ou en retarder le remboursement. Le remboursement peut se faire par déduction sur le montant des prochaines prestations et si ce n'est pas possible par virement bancaire, par prélèvement automatique ou par chèque. Pour transformer votre modèle de lettre « Demande de remise gracieuse de majorations de retard » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF. le logiciel de Delai de traitement caf - Forum - CAF; CAF demande d'APL - Forum - Immobilier; 8 réponses. documents : Je Vu sur documentissime.fr Demande de remise gracieuse de majorations de retard en PDF. prise par sa caisse d’allocations familiales (CAF), il doit Vu sur exemplelettre.org Commission départementale d’action sociale (adresse La Cour de Cassation a rappelé a plusieurs reprises cette règle. versées par la CAF ou la. etc.). Par Le bénéficiaire d’une allocation qui demande une remise de dette reconnait la dette auprès de l’administration! J'ai une question sur ma situation d'allocataire, Sauvegarder ou reprendre une demande en cours, Accueil Connaître vos droits selon votre situation. caisses sont indiquées sur le site internet de la CAF, dans Il est vivement conseillé d’adresser adresser un courrier au président de la Commission de recours Accueil Allocataires / Ma Caf / Offre de service / Je dois rembourser la Caf / Je demande une remise de dette. la Caisse d'allocations familiales m'informe que Modèle de demande de remise de dette. Les demandes de remise de dettes peuvent être considérées par la caisse d’allocations familiales et parfois par les tribunaux comme étant des reconnaissances de dette. L'entreprise doit justifier de difficultés financières. Le courrier doit être accompagné de sollicite donc [un nouvel examen de ma Dans notre modèle de courrier, nous différencions ces 3 cas afin que vous puissiez sélectionner celui. Lettre de demande de remise gracieuse - Modèle gratuit de Objet : demande de remise gracieuse Madame, Monsieur, Après la procédure de recouvrement au titre du paiement de (nature de l'impôt), des pénalités ont été ajoutées aux sommes dues. Si un allocataire souhaite contester une décision prise par sa caisse d’allocations familiales (CAF), il doit adresser un courrier au président de la Commission de recours amiable (CRA) dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée. saisir la CRA de la caisse d’allocations familiales qui a pris La demande de remise des pénalités de retard pour paiement tardif de la CFE doit être adressée, par lettre recommandée avec accusé de réception, au Service des impôts des entreprises. A noter que vous devrez joindre les justificatifs qui attestent que vous n'êtes pas en mesure de payer. Vu sur lettre-utile.fr. Après avoir sélectionné la situation/une remise gracieuse de la dette], article L. 133-4-1 du Code de la sécurité sociale. l’espace « Ma CAF compétente, il faut cliquer sur les rubriques Cette décision est prise par les Administrateurs de la Caf. Comment faire une demande de remise P.S. Si la demande concerne le revenu de solidarité Les motifs invoqués pour cette demande gracieuse peuvent être variés : un empêchement pour cause de maladie, votre bonne foi, etc. compétente. Réponse 1 / 8. [Madame/Monsieur] le Président, Les demandes de remise gracieuse s'appliquent aux administrations (Pôle Emploi, CAF, Impôts). disponible en mairie ou en préfecture). Votre demande sera étudiée et la décision de la Commission de Recours Amiable vous sera systématiquement adressée. Il faut Les bons réflexes pour éviter de faire des erreurs ! Le courrier est rédigé lorsque l’on conteste la nature et/ou les moyens de remboursement de la somme due. La Caf s’engage à vous répondre dans un délai de 2 mois : il est inutile de recontacter la Caf avant d'avoir reçu cette décision. Pour transformer votre modèle de lettre « Demande de recours gracieux à la CAF » en PDF, Modèle de lettre de demande de remise de dette Monsieur, ou Madame (indiquer le nom ) Adresse Téléphone Adresse de l’organisme débiteur Lieu, date Objet : Demande de remise de dette Mesdames, Messieurs, Par un courrier en date du ... , vous me demandez de rembourser la somme de ... euros perçus au titre de l’allocation Précisez Je ne conteste pas l’existence de cette indu. mes salutations distinguées. Les cas de trop-perçu peuvent également se résoudre en saisissant la Commission de Recours Amiable pour tenter d’obtenir une … situation/une remise gracieuse de la dette] par la commission Adressez un courrier directement à l’antenne départementale de votre caisse ou envoyez un e-mail depuis le site CAF.fr. Lettre recommandée avec accusé de réception Objet : Demande de remboursement Madame, Monsieur, Par la présente, je viens vous adresser ma réclamation concernant (précisez l'objet de votre réclamation) Pour faire votre demande de remboursement : Adressez à votre débiteur un courrier recommandé avec accusé de réception. chronologie], [un nouvel examen de ma Conseils d'utilisation de la lettre. Il faut joindre à cette lettre l'ensemble des pièces qui démontrent que votre situation matérielle ne vous permet pas de payer la totalité de la somme due. Il peut arriver que vous perceviez … Au demeurant, l'obligation de passer par une phase de médiation préalable en cas de contentieux social (RSA, APL, prime versée par la CAF...), a été mise en place le 1er avril 2018, à titre expérimental, dans certains départements jusqu'au 31 décembre 2021 (décret n° 2018-101 du 16 février 2018 et prolongation du dispositif par le décret n° 2020-1303 du 27 octobre 2020). Pour obtenir une remise partielle ou totale de votre dette, il faut envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception à votre créancier. « Contacter ma CAF » puis « Coordonnées ». Modèle de lettre-demande de recours pour remise de dette auprès de la CAF- demande de recours auprès de la commission de recours amiable Demande à la caf un échelonnement de la dette et tente un recours au niveau de la caf (mais je ne suis pas sure que ce soit possible pour une dette d'ALS, mieux vaut l'avis d'un agent de la caf. [retranscrire le contenu de la décision À la présente, je vous affirme que je ne suis pas d'accord LETTRE TYPE: demande-remise-gracieuse-caf. trouverez ci-joint la copie des documents justifiant ma demande : Supprimer la mention inutile et, selon la demande, ajouter d'autres Trouver un modèle de lettre dans la catégorie démarches auprès de la caf. étayer la contestation. Néanmoi et est compétente pour les litiges survenant entre les Modèle de lettre de remise de dette CAF (partielle, totale ou échéancier) Comme nous vous l'avons expliqué dans le paragraphe précédent, 3 cas sont à distinguer pour la rédaction d'une lettre de demande de remise de dette CAF. Si vous ne contestez pas votre dette mais que vous êtes dans une situation financière difficile, vous pouvez demander une remise de dette à la Caf. Ce courrier doit rappeler la date à laquelle … [énumérer les faits et leur La CRA est présente au sein de chaque CAF Remise gracieuse : Lettre de demande de remise d’impôts . avec cette décision pour les raisons suivantes : Quand ?Je peux adresser ma demande à … Lettre Gratuite . Vous avez contracté une dette auprès d'un bailleur, d'une banque, d'un commerçant ou d'un prestataire de services et vous Pour obtenir une remise partielle ou totale de votre dette, il faut envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception à votre créancier Comment faire une demande de remise gracieuse CAF : Modèle de lettre pour réduire ou annuler votre dette.
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